Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERMUTI
COMPAGNIE INTERNATIONALE DE SERVICES – CIS société anonyme

Numéro de dépôt :
94523475
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2014

Présentation de la marque VERMUTI

Déposée le 7 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE SERVICES – CIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERMUTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE SERVICES – CIS domicilié(e) 144 rue Aristide Briand,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2266169) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 047 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, boulevard Soult,75012 PARIS (dossier no 2266169) - 75012 - France.

La marque VERMUTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERMUTI est expirée depuis le 7 juin 2014.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DE SERVICES – CIS a également déposé les autres marques suivantes : NOFLY


COMPAGNIE INTERNATIONALE DE SERVICES – CIS société anonyme - 144 rue Aristide Briand,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2266169) - 92300 - France - SIREN 327047833


CABINET SAUVAGE - 65, boulevard Soult,75012 PARIS (dossier no 2266169) - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Inscription le 25 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177982 - Publication au BOPI 1994-10-25

Inscription le 19 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424628 - Publication au BOPI 2005-12-19

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266169 - Publication au BOPI 2004-06-03

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Confiserie à base d'arachides.Biscuiterie.Biscuits.Gâteaux.Petits fours, petits pains, pizzas.Gomme à mâcher à usage non médical.Bonbons.Amandes, arachides, noix et noisettes, noix de coco, noix de pécan, pistaches, baies conservés ou séchés.Vermouth

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.